Le Gouvernement D’Angyalistan
La loi fondamentale
i. Du territoire de l’Empire
Principe premier - Le territoire des États de l'Empire s'étend sur la ligne de l'horizon.
La nature même de l’Empire et ses caractéristiques au temporel comme au spirituel, exposées dans les chapitres de la Loi, dérivent de ce principe premier. Le dit principe fut énoncé par l’Empereur avant son avènement sous la forme d’un projet poétique, puis exprimé, en tant qu’acte fondateur de l’Empire, le septième jour du dixième mois de l’an deux mil.
L’Empire est l’expression d’un impératif catégorique : la préservation du rêve, sans autre fin qu’elle-même. Son territoire n’est donc pas une utopie mais une pantopie performative : la seule énonciation des principes de la Loi fondamentale de l’Empire suffit à les réaliser ; tout lecteur de la Loi fondamentale contribue lui-même à sa matérialité, comme on le reverra au principe quatrième.
Cette revendication territoriale première, qui conditionne l’existence de l’Empire, est par essence irréfragable : quiconque tenterait de la récuser ou de la contredire nierait l’existence de l’Empire, pourtant avérée puisque vous lisez ces lignes.
L’original de la revendication première établie en 2000 a été perdu ; un fac-simile datant de 2009 est conservé au Musée national d’Angyalistan, et peut être consulté sur demande, ainsi que sur le site de l’Empire.
Les caractéristiques du territoire impérial ont un nombre infini de conséquences, dont la plus connue et la plus abondamment commentée dans la littérature micropatrologique est que la superficie de l’Empire, en km², est de l’ordre de +∞. Elle n’est d’ailleurs pas différente en hectares ou en pouces carrés. Toute tentative de théorisation de la géographie de l’Empire est donc vaine. Seule une collecte empirique des paysages de l’Empire permet d’en approcher la variété et les dimensions : l’accumulation poétique et l’art du rêve sont donc les médiateurs nécessaires de la vérité scientifique. Les premiers évoluent au bénéfice de l’immanence de la seconde.
Principe deuxième - Tout point de fuite sur lequel se porterait le regard des souverains est susceptible suivant leur humeur de recevoir le statut d’ambassade accessoire de l'Empire.
Le recensement des ambassades accessoires de l’Empire a été confié par décret à l’Impératrice, qui les consigne – ou non – selon son bon vouloir dans tout registre suivant tout moyen, l’ensemble des dits moyens étant constitutif du Grand Livre des Ambassades Accessoires de l’Empire. La superficie infinie du territoire de l’Empire a pour corollaire l’infinité de ses ambassades accessoires, dont les propriétés illustrent les principes de la physique quantique.
Le Grand Livre, par nature, n’a pas vocation à être exhaustif, tout travail de consignation encyclopédique se heurtant à la difficulté majeure qu’est l’infinité des rêves possibles. En conséquence de quoi, tout point de fuite est dans un état de superposition, cumulant le statut d’ambassade accessoire de l’Empire et l’absence de ce statut.
Ce principe deuxième n’est pas que le renforcement logique du premier. Il introduit aussi, en évoquant l’humeur des souverains – qui par définition n’est pas disciplinable – les prémisses d’autres principes de la Loi fondamentale, et notamment du principe septième.
Principe troisième - Le territoire des États de l'Empire est inaliénable.
Ce principe trouve son fondement métaphysique dans l’insaisissabilité ontologique du territoire de l’Empire : toujours disponible au regard, il n’est jamais susceptible d’être foulé – preuve s’il en fallait de la nature singulière de l’Empire, qui transcende largement les contingences habituelles de la condition des États.
À l’instant même où il est territoire de l’Empire, l’horizon est aussi susceptible de ne pas l’être. Pour cette raison, l’Empire ne s’engage pas dans une démarche de prise de possession territoriale aux dépens des territoires temporels des États traditionnels, ni dans une conquête de suzeraineté, mais dans un principe de co-souveraineté ; il reconnaît aux États constitués la pleine propriété – fructus, usus, abusus – de leurs territoires, et veille avec fermeté et justice à prévenir les velléités expansionnistes qui conduiraient tel ou tel État à revendiquer l’horizon d’un autre. Mais les évolutions politiques qui peuvent se dérouler en chaque point de l’horizon sont insusceptibles de le faire échapper à la co-souveraineté de l’Empire. Inversement, la co-souveraineté de l’Empire n’est pas susceptible de faire échapper les horizons observés aux territoires des États traditionnels auxquels ils sont le cas échéant habituellement attachés.
Consécutivement, aucun territoire de l’Empire n’est donc aliénable, que ce soit au nom de l’Empire ou contre son nom. Et toute tentative d’aliénation exclusive qui tendrait à faire entrer sous et/ou échapper à l’empire de l’Empire une portion de l’horizon est nulle et non avenue, la co-souveraineté étant une vérité ultime, par essence consubstantielle aux principes de la pantopie.
Autre vérité remarquable, cette inaliénabilité est la marque de la réalité quantique de l’Empire : à chaque instant, tout point de la planète est à la fois partie d’un horizon et partie d’un non-horizon. Et à la fois horizon infoulable et lieu physique accessible. Autrement dit, le territoire de l’Empire est toujours en même temps non-territoire de l’Empire. L’idée même de co-souveraineté ne repose pas sur une variation de statut alternative ou un partage des pouvoirs, mais sur un simultanéité de réalités superposées. Une souveraineté quantique, en somme.
La co-souveraineté de l’Empire est, pour les mêmes raisons, compatible avec le statut de bien public mondial de la haute-mer, conformément à la Convention des Nations unies sur le droit de la mer ; et compatible mêmement avec les principes énoncés par le traité sur l’Antarctique signé le 1er décembre 1959 et entré en vigueur le 23 juin 1961, dans le cas des horizons situés au sud du 60e parallèle Sud.
D’autre part, il va sans dire – mais reste utile de préciser – que l’inaliénabilité ici édictée ne concerne bien sûr que le territoire des États de l’Empire, et en aucun cas le domaine privé de la Couronne, qui n’a pas vocation à être incorporé au territoire de l’Empire.
Principe quatrième - Est résident de l'Empire un individu si et seulement s'il a la conscience, intime ou exprimée, d'être partie du tout qu'est l'Empire, ladite conscience n'étant par nature pas conditionnable par des coordonnées géographiques.
Le point essentiel de ce principe quatrième s’inscrit dans la lignée des précédents : ce n’est pas la tangibilité géographique qui crée la résidence, mais la communauté spirituelle. Puisque toute tentative de théorisation de la géographie de l’Empire est vaine, puisque tout travail de consignation encyclopédique se heurte à l’infinité des rêves possibles, puisqu’à l’instant même où il est territoire de l’Empire, l’horizon est aussi susceptible de ne pas l’être, la condition de résident n’est pas définie par une latitude et une longitude, mais par une aptitude et une attitude. Être résident suppose en effet une condition nécessaire et suffisante : être suffisamment ouvert à la nature globale et totalisante de l’Empire pour être conscient d’en être partie.
La résidence en l’Empire est tautologique et performative.
- tautologique : elle n’existe à l’Empire que si elle existe au résident, et n’existe au résident que si elle existe à l’Empire ;
- performative : elle est réelle dès qu’elle est rêvée.
La combinaison de ces deux caractéristiques a conduit certains commentateurs à parler de résidence révélée ; si la conscience d’être résident est au moins autant susceptible d’être enseignée que d’être fortuitement acquise par mystère interposé, il est exact que l’accession à l’état conscient de résident répond à un enchaînement de causes et d’effets qui n’admet tout simplement pas d’explication scientifique.
Il faut noter qu’un décret impérial fixe les droits et devoirs qui s’attachent aux différents états de la condition de résident : simples résidents, citoyens éclairés ou aristocrates d’Empire. La Loi fondamentale ne s’embarrasse pas de ces contingences temporelles, et se limite au terme générique de résident, expression d’un degré d’attachement à l’Empire d’intensité variable.
Qu’en est-il alors des non-résidents ? Pas plus caractérisables par la géographie, ils sont, a contrario, ceux qui n’ont pas conscience de faire partie de l’Empire – ce qui n’implique pas qu’ils n’en fassent pas partie. Mais il faut noter qu’il suffit à un non-résident de franchir une étape et d’être conscient de ne pas faire partie de l’Empire, pour que cette seule pensée lui offre la conscience de l’Empire qui lui permet de devenir résident au même moment. C’est donc l’ignorance qui, vraisemblablement, trace la fragile frontière entre les uns et les autres.
ii. De l’exercice du pouvoir
Principe cinquième - L'autorité impériale est absolue au temporel.
L’Empire d’Angyalistan est une monarchie ab-solue, sans réserve ni restriction, déliée donc de tout contrepouvoir. Compte tenu des caractéristiques issues des quatre premiers principes, on voit mal comment il aurait pu en être autrement. Pantopie infinie, en perpétuelle gestation dans les consciences, l’Empire ne peut, dans ses actions quotidiennes et concrètes, que s’imposer à tous par nature. Le fait impérial ne s’est-il pas d’ailleurs imposé de lui-même à la personne de l’Empereur et à celle de l’Impératrice ?
C’est ce principe qui donne aux autorités impériales la possibilité de légiférer par décrets impériaux, dans le cadre évidemment indépassable de la Loi fondamentale de l’Empire. Les décrets peuvent ainsi fixer les conditions de recensement des ambassades accessoires de l’Empire, mais pas leurs conditions d’existence (principe deuxième) ; les décrets peuvent fixer les droits et devoirs attachés aux différentes conditions de résidence et instituer ou défaire ces dernières, mais pas revenir sur les limites de l’impératif catégorique de la résidence (principe quatrième) ; les décrets peuvent fixer les modalités concrètes selon lesquelles s’organise la succession, mais ne peuvent revenir sur l’indisponibilité de la Couronne ni sur l’ordre successoral (principe septième).
La Loi fondamentale, à l’instar des lois de la physique, en circonscrivant l’action impériale, en assure aussi la continuité. Car la Loi fondamentale distingue nettement temporel et (principe sixième) spirituel : et cette dualité donne à l’évidence son sens à chacun des versants de l’exercice du pouvoir.
Principe sixième - L'autorité impériale est continue au spirituel.
On note donc avec ravissement, corollaire logique de la première analyse entamée autour du principe cinquième, que la Loi fondamentale, en s’attachant avec force à distinguer temporel et spirituel, ne délie pas l’exercice de l’autorité impériale de tout. Elle est bien liée à (voire : liée par) quelque chose, mais dans sa dimension spirituelle. Il n’est pas innocent que le principe quatrième se soit attaché à formaliser la notion de résidence avant l’énonciation des modalités d’exercice du pouvoir : ce qui fait le spirituel, le religieux de l’autorité impériale, n’est pas un droit divin surgi des cieux qui la placerait d’office au-dessus de tout ; la fondation de l’Empire est intimement liée à la prise de conscience de sa pantopie, apparue dans un contexte amoureux au sein du couple impérial. Quant à la communauté des résidents, l’addition de leurs consciences donne à la Couronne son autorité naturelle, et la légitime non pas a posteriori, mais dans chacun de ces actes au moment où elle s’exerce.
Certains commentateurs ont argué cependant qu’il fallait bien que l’Empire précédât l’existence de la communauté, et que l’expression du principe cinquième ne permettait pas d’écarter l’intervention du droit divin dans la justification de l’autorité impériale. Cette mauvaise interprétation repose sur une méconnaissance des autres principes de la Loi fondamentale, et notamment de leur environnement quantique. D’autant qu’à l’évidence, la fondation de l’Empire n’a pu que reposer, non pas sur les seuls artefacts de l’union de l’Empereur et de l’Impératrice, mais sur une conscience concomitante de l’impact du fait impérial, ce qui permet de balayer d’un revers de manche comme inadéquates les arguties sans fin entre tenants de la théorie de l’œuf et partisans de la théorie de la poule. L’autorité impériale au temporel tient donc bien sa légitimité d’une continuité spirituelle, d’une re-ligion, mais s’en tient dans son exercice aux liens qui unissent le couple impérial et à ceux qu’elle entretient avec la communauté de ses résidents, qu’elle laisse libre d’y voir ou pas le signe d’autre chose qui dépasserait d’ailleurs le cadre de la Loi fondamentale de l’Empire pour s’inscrire dans celui de la Loi fondamentale – tout court.
iii. De la conservation de l’Empire
Principe septième - La Couronne est indisponible ; l'ordre des successibles, inconnaissable.
La Couronne est indistincte du fait fondateur impérial : tant que la conscience impériale se perpétue, la Couronne est ; pour autant elle n’est pas disponible. Une distinction subtile entre le fait impérial et la personne de l’Empereur et/ou de l’Impératrice explique ce principe : le détenteur de l’autorité impériale ne peut donc ni renoncer à la Couronne, ni en faire don, ni abdiquer. Il peut moins encore être forcé à abdiquer : puisque la Couronne est indisponible, elle est aussi insaisissable ; toute action contraignante – coup d’État, incarcération, impéricide, que sais-je – tendant à forcer une transmission de la Couronne est donc nulle et non avenue.
Le principe d’indisponibilité est tout ce qu’il y a de plus attendu dans le cadre d’une monarchie absolue. Plus surprenante est la proposition consacrée à la succession. Qui dit indisponibilité de la Couronne implique, évidemment, l’impossibilité pour le fait du prince d’intervenir sur l’ordre des successibles : il ne peut revenir au détenteur de l’autorité impériale de nommer, de lui-même, celui ou celle à qui reviendra l’autorité impériale après lui. C’est donc la coutume qui en décide.
Mais quelle coutume ? Sur ce point, à l’évidence, la fondation récente de l’Empire ne permet pas d’établir un ordre successoral nominatif qui répondrait aux interrogations régulièrement posées par les chroniqueurs royaux et journalistes mondains. On notera cependant d’ores et déjà que, puisque la couronne est indisponible, le successeur ne pourra pas renoncer à la succession qui lui sera offerte. La jeunesse de l’Empire ne permet pas encore de vérifier la justesse de cette interprétation : il ne reste qu’à attendre que l’histoire soit écrite.
Il faut, donc pour bien comprendre les contours de ce principe septième, s’interroger sur les conditions dans lesquelles le premier Empereur l’est devenu afin d’extrapoler et induire pour l’avenir les règles coutumières de succession, avec pour seul indice l’inconnaissabilité établie par la Loi fondamentale de l’ordre successoral. Comme on le sait, et comme le souligne la devise de la maison régnante, c’est l’amour, ni plus, ni moins, qui a présidé à l’émergence du fait impérial. Comme on le sait également, c’est par la conscience d’être résident que naît la résidence. À l’évidence, bien que la Loi fondamentale ne l’établisse pas expressément, la Couronne ne peut échoir qu’à des résidents, car il serait bien étonnant que le détenteur de l’autorité impériale n’en ait pas la conscience. On devine donc que la succession impériale suppose l’existence de la même condition : un fait amoureux dont le rayonnement se porte clairement vers l’horizon. C’est cette définition qui justifie à l’évidence que l’ordre successoral ne puisse être connu : la Loi fondamentale évite sciemment d’écrire l’avenir par divination pour s’en remettre au divin hasard qui a créé les conditions de son existence. Si l’ordre des successibles est inconnaissable, c’est qu’il n’est autre chose qu’une vérité révélée.
Certains commentateurs ont d’ailleurs relevé que les sept principes étaient ordonnés dans un triptyque numérique remarquable : quatre (Du territoire de l’Empire et de ses résidents, principes premier, deuxième, troisième et quatrième), puis deux (De l’exercice du pouvoir, principes cinquième et sixième), puis un (De la conservation de l’Empire, principe septième) – soit 421. Jusque dans sa forme-même, la Loi fondamentale redit donc le fond qui la sous-tend et la Vérité indépassable de l’Empire.
LL MM. II. Olivier & Clotilde
Ordre successoral
La Couronne est indistincte du fait fondateur impérial : tant que la conscience impériale se perpétue, la Couronne est ; pour autant elle n’est pas disponible. Une distinction subtile entre le fait impérial et la personne de l’Empereur et/ou de l’Impératrice explique ce principe : le détenteur de l’autorité impériale ne peut donc ni renoncer à la Couronne, ni en faire don, ni abdiquer.
Comme le souligne la devise de la maison régnante, c’est l’amour qui a présidé à l’émergence du fait impérial. La succession impériale supposera l’existence de la même condition : un fait amoureux dont le rayonnement se porte clairement vers l’horizon. Cette définition qui justifie que l’ordre successoral ne puisse être connu.
Cette réalité est affirmée notamment par le principe septième de la Loi fondamentale.
Leurs Majestés Impériales
LL. MM. II. Olivier et Clotilde conduisent les destinées de l’Empire d’Angyalistan depuis sa fondation en 1999.
Grand Maître de l’Ordre impérial angyalistanais du Sextant d’Or, SMI Olivier est également Grand-Officier du Grand’Ordre princier de l’Académie de Saint-Louis (principauté d’Aigues-Mortes), Grand Officier de l’Ordre princier de la Grande-Croix de Saint-Paul (principauté d’Hélianthis), Grand-Croix de l’Ordre de la Montagne fondante (Grand-Duché de Flandrensis), Grand-Croix de l’Ordre de l’Aigle (Principauté de Bérémagne), Grand-Commandeur de l’Ordre du Flocon de Neige (Grand-Duché de Westarctica),Grand-Cordon (Darjah Utama Javakusuma) de l’Ordre Suprême de l’Hibiscus (État de Vishwamitra), Grand-Cordon de l’Ordre du Lotus (Vishwamitra), Commandeur de l’Ordre du Trône (État de Sandus), Commandeur dans l’Ordre des Dragons dansants (République unie d’Obscurium), Chevalier du Grand Ordre princier du Flamant Rose (principauté Aigues-Mortes), chevalier de l’Ordre de la Double-Samare et de l’Ordre de Louis-Philippe Ier (Neugraviat de Saint-Castin), chevalier de l’ordre d’Helios (Royaume de Ruritanie), chevalier dans l’Ordre annonaire fraternel du Bol de Bois (État de Sandus), chevalier du Très Honorable Ordre de Saint-Paul (Empire de Karnia-Ruthénia), chevalier de l’Ordre de l’Étoile Pourpre (République d’Eslanda), décoré de la Médaille du Trône et de la Médaille décennale de l’Amitié (État de Sandus), de la Médaille du Gouvernement de la Principauté du Surland, de la Palme du Désert (République de Molossia), de la Médaille de la Gouvernance politique (République de Molossia), de la Médaille « for a Better Weirder World » (Empire aéricain), de la médaille de l’amitié de l’Empire Uni de Slabovie, de la médaille de l’amitié et de la diplomatie de Duckionary, et citoyen d’honneur de la République du Saugeais.
SMI Clotilde est Grand-Cordon (Darjah Sri Utama Mukut Vishwamitra) dans l’Ordre de la Couronne (Vishwamitra), membre du Bad Bitch Order (États libres ambulants d’Obsidia), de l’Ordre du Trône (État de Sandus), de l’Ordre de la Reine (Empire de Karnia-Ruthénia) et décorée et de la médaille «Just One of Us Penguins» de l’Empire aéricain.
Organisation administrative
L’Empire d’Angyalistan est doté d’un Conseil impérial des Ministres de l’Empire (CiME),
au sein duquel siègent :
- le ministre de l’Air comprimé et des Fonctions affines,
- le ministre des Profondeurs de champ
- le ministre de la Pierre, des Feuilles et des Ciseaux.
- et le ministre des Ordalies (poste vacant).
Plusieurs administrations concourent au bon fonctionnement de l’Empire :
- Haut-Comité impérial des Affaires extérieures,
- Haut-Comité impérial de naturalisation,
- Haut-Conseil de l’Administration de l’Echiquier,
- Office de la Chambre-Blanche,
- Unité impériale de Coordination des Opérations en matière de Réputation et de Notoriété (UniCORN),
- Comité impérial d’Agrobiologie (CIA),
- Bureau des Exports, Comices et Activités afférentes (BECA²),
- Brigade LAPALISSE (brigade de Lutte Appliquée pour la Promotion de l’Authenticité des faits, de la Logique et de l’Information Sourcée, Sincère et Exacte),
- A.A.N.U.S. (Association angyalistanaise de normalisation des ustensiles et des services)…
UniCORN
L’UniCORN, Unité impériale de Coordination des Opérations en matière de Réputation et de Notoriété, a été créée par le décret impérial n° 2013-05 du 22 août 2013. Elle est chargée de faire connaître, sur tout support, matériel, hertzien ou virtuel, par voie de communication, publications, relations presse, publicité, relations publiques, événementiels, les faits et les initiatives qui pourront contribuer à la renommée et à la popularité de l’Empire auprès tant de ses citoyens et résidents que du reste du monde. L’UniCORN propose ses actions dans le cadre d’un plan de communication présenté annuellement à Leurs Majestés Impériales, et n’en met aucune en œuvre sans leur accord exprès.
Afin d’assurer la sécurité juridique de ses actions sur le territoire français, l’Unité impériale de Coordination des Opérations en matière de Réputation et de Notoriété s’appuie depuis avril 2018 sur une structure associative, dénommée « UniCORN – Agence de l’Empire d’Angyalistan ».
Diplomatie
L’Empire d’Angyalistan, après une première période de développement marquée par une faible intégration sur la scène intermicronationale, en est devenu peu à peu depuis 2012 un acteur incontournable.
Traités bilatéraux
L’Empire a d’une part conclu des traités de reconnaissance mutuelle établissant officiellement des relations diplomatiques avec un certain nombre d’États. Les traités en cours de validité sont les suivants :
Principauté d’Aigues-Mortes (VII.2014), renforcé par le Traité de Paris (VII.2015)
Principauté d’Anthophilia (XII.2021)
Principauté maritime de l’Atlantide (XII.2016)
République d’Avinenska (VI.2022)
Royaume de Barchant septentrional (III.2020)
BARDO intentional micronation (IV.2021)
Principauté de Bérémagne (III.2019)
Principauté de Deux-Acren (II.2021)
Monarchie parlementaire de Duckionary (XII.2021)
Frya Nordland Territories (IX.2016)
Grand-Duché de Flandrensis (III.2014)
Principauté d’Hélianthis (VII.2014)
Juclandie (VII.2014)
République de Jusin (IV.2020)
Empire de Karnia-Ruthenia (XII.2020)
République royale de Ladonia (IX.2015)
Empire of Lehmark (III.2021)
République anacratique du Padrhom (IV.2013)
Grand-Duché de Pikeland (III.2021)
Principauté de Pontinha (II.2016)
République populaire de Slowjamastan (VIII.2023)
Principauté de Surland (V.2016)
Vishwamitra (III.2021)
Relations extra-conventionnelles
En dehors des traités ci-dessus listés, l’Empire d’Angyalistan entretient également des relations régulières avec les États suivants, ayant parfois donné lieu à des échanges honorifiques et à des rencontres bilatérales.
Organisations internationales et traités multilatéraux
L’Empire d’Angyalistan est l’un des 6 membres fondateurs en mai 2015 de la MicroFrancophonie.
Il est également signataire de plusieurs conventions intermicronationales :
- Organisation des Micronations francophones (OMF) (V.2015)
- Traité multipartite de protection de l’environnement d’Alcatraz (VII.2015)
- Bee Act (I.2016)
- Micronational Declaration on Ecological Stewardship (I.2017)
- MiCrocOff, Organisation des Micronations continûment offensées par le port des Crocs et unies pour leur élimination officielle (VIII.2023)
Journal Officiel
Journal officiel – année 2023
Détail des textes consignés
- TRAITÉ du 12.08.2023 – reconnaissance mutuelle entre les Territoires-Unis de la Nation souveraine de la République populaire de Slowjamastan et l’Empire d’Angyalistan
- TRAITÉ international du 12.08.2023 constitutif du MiCrocOff, Organisation des Micronations continûment offensées par le port des Crocs et unies pour leur élimination officielle
Journal officiel – année 2022
Détail des textes consignés
- TRAITÉ du 06.06.2022 – reconnaissance mutuelle entre la République d’Avinenska et l’Empire d’Angyalistan
- TRAITÉ du 08.06.2022 – reconnaissance mutuelle entre Ethos Island et l’Empire d’Angyalistan
Journal officiel – année 2021
Détail des textes consignés
- DÉCRET n° 2021-01 du 23.1.2021 relatif à la procédure biennale de décohérence quantique des registres
- DÉCRET n° 2021-02 du 28.1.2021 relatif au premier mois de l’année civile angyalistanaise, aux Ondes épagomènes et au statut de la journée du 42 janvier
- TRAITÉ du 23.01.2021, ratifié le 25.02.2021 – reconnaissance mutuelle entre la Principauté de Deux-Acren et de l’Empire d’Angyalistan
- TRAITÉ du 04.04.2020, ratifié le 01.03.2021 – reconnaissance mutuelle entre le Grand-Duché de Pikeland et l’Empire d’Angyalistan
- TRAITÉ du 08.03.2021 – reconnaissance mutuelle entre l’État de Vishwamitra et l’Empire d’Angyalistan
- TRAITÉ du 14.03.2021 – reconnaissance mutuelle entre l’Empire de Lehmark et l’Empire d’Angyalistan
- DÉCRET n° 2021-01 du 23.1.2021 relatif à la préservation de la situation des générations futures
- TRAITÉ du 11.04.2021 – reconnaissance mutuelle entre BARDO (intentional micronation) et l’Empire d’Angyalistan
- DÉCRET n° 2021-04 du 25.4.2021 relatif aux modalités d’arbitrage de l’indécidable et à la logistique corollaire du chifoumi
- DÉCRET n° 2021-05 du 26.4.2021 relatif au ministère de l’Air comprimé et des fonctions affines et au ministère des Profondeurs de champ
- ARRÊTÉ n° 2021-01 du 26.4.2021 portant nomination ministérielle
- ARRÊTÉ n° 2021-02 du 16.6.2021 portant nomination ministérielle
- DÉCRET n° 2021-05 du 26.4.2021 relatif aux photométéores et à leur observation
- ARRÊTÉ n° 2021-03 du 14.11.2021 portant élévation à une dignité impériale
- TRAITÉ du 28.11.2021 – reconnaissance mutuelle entre la Principauté d’Anthophilia et l’Empire d’Angyalistan
- TRAITÉ du 29.11.2021 – reconnaissance mutuelle entre la Monarchie parlementaire de Duckionary et l’Empire d’Angyalistan
- TRAITÉ du 20.06.2020, ratifié le 23.12.2021 – reconnaissance mutuelle entre la République autonome (ex-République insoumise) d’Europa et l’Empire d’Angyalistan
Journal officiel – année 2020
Détail des textes consignés
- TRAITÉ du 31.1.2020 – reconnaissance mutuelle de la République de West Who et de l’Empire d’Angyalistan
- TRAITÉ du 16.3.2020 – reconnaissance mutuelle du Royaume de Barchant septentrional et de l’Empire d’Angyalistan
- TRAITÉ du 3.4.2020 – reconnaissance mutuelle de la République de Rino Island et de l’Empire d’Angyalistan
- TRAITÉ du 12.4.2020 – reconnaissance mutuelle de la République de Jusin et de l’Empire d’Angyalistan
- DÉCRET n° 2020-01 du 30.4.2020 relatif aux missions de l’Association angyalistanaise de normalisation des ustensiles et des services (A.A.N.U.S.)
- TRAITÉ du 10.5.2020 – reconnaissance mutuelle de la République unie d’Obscurium et de l’Empire d’Angyalistan
- AMENDEMENT du 11.05.2020 auprès des Territoires de Frya Nordland relatif au TRAITÉ du 9.9.2016
- TRAITÉ du 29.12.2020 – reconnaissance mutuelle de l’Empire karno-ruthénien et de l’Empire d’Angyalistan
Journal officiel – année 2019
Détail des textes consignés
1. TRAITÉ du 25.3.2019 – reconnaissance mutuelle de la Principauté de Bérémagne et de l’Empire d’Angyalistan
2. DÉCRET n° 2019-01 du 16.5.2019 relatif à la capitale de l’Empire
3. ARRÊTÉ n° 2019-01 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
4. ARRÊTÉ n° 2019-02 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
5. ARRÊTÉ n° 2019-03 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
6. ARRÊTÉ n° 2019-04 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
7. ARRÊTÉ n° 2019-05 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
9. ARRÊTÉ n° 2019-06 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
10. ARRÊTÉ n° 2019-07 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
11. DÉCRET n° 2019-02 du 13.10.2019 relatif aux titres nobiliaires et aux distinctions
12. TRAITÉ du 12.8.2019 – ratifié le 7.11.2019 – reconnaissance mutuelle de l’Empire de Rovdin et de l’Empire d’Angyalistan
Journal officiel – année 2018
Détail des textes consignés
1. DÉCRET n° 2018-01 du 14.6.2018 relatif à la création du statut de citoyen d’honneur, à ses conditions d’attribution et son opposabilité
2. ARRÊTÉ n° 2018-01 du 14.6.2018 portant attribution de la citoyenneté d’honneur
3. ARRÊTÉ n° 2018-02 du 22.7.2018 portant distinction d’une haute personnalité
4. ARRÊTÉ n° 2018-03 du 22.7.2018 portant distinction d’une haute personnalité
5. ARRÊTÉ n° 2019-04 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
6. ARRÊTÉ n° 2018-05 du 22.7.2018 portant distinction d’une haute personnalité
7. TRAITÉ du 15.9.2018 – reconnaissance mutuelle de l’Empire Uni de Slabovie et de l’Empire d’Angyalistan
8. ARRÊTÉ n° 2018-06 du 9.11.2018 portant distinction d’une haute personnalité
Journal officiel – année 2017
Détail des textes consignés
1. ARRÊTÉ n° 2017-01 du 9.7.2017 portant distinction d’une haute personnalité
2. RÉSOLUTION n° 2017-01 du 20.7.2017 relative à la ratification de la Micronational Declaration on Ecological Stewardship
3. DÉCRET n° 2017-01 du 8.9.2017 relatif aux modalités de consommation de l’eau potable
4. TRAITÉ du 23.9.2017 – reconnaissance mutuelle de la Résidence diplomatique de la Maison de Homestead et de l’Empire d’Angyalistan
5. DÉCRET n° 2017-02 du 8.10.2017 relatif à la lutte contre la désinformation et la diffusion de fausses nouvelles
6. TRAITÉ du 10.10.2017 – reconnaissance mutuelle du Grand-Duché de Nesti et de l’Empire d’Angyalistan
Journal officiel – année 2016
Détail des textes consignés
1. TRAITÉ du 15.2.2016 – reconnaissance mutuelle de la Principauté de Pontinha et de l’Empire d’Angyalistan
2. DÉCRET n° 2016-01 du 10.3.2016 relatif aux animaux nationaux de l’Empire
3. ARRÊTÉ n° 2016-01 du 28.3.2016 portant anoblissement d’un citoyen angyalistanais
4. ARRÊTÉ n° 2016-02 du 28.3.2016 portant distinction d’une haute personnalité
5. TRAITÉ du 10.3.2016 – reconnaissance mutuelle du Grand-Duché de Westarctica et de l’Empire d’Angyalistan
6. TRAITÉ du 5.1.2016 – reconnaissance mutuelle de l’Etat de Sandus et de l’Empire d’Angyalistan formalisée en mai 2016
7. TRAITÉ du 29.5.2016 – reconnaissance mutuelle de la Principauté de Surland et de l’Empire d’Angyalistan
8. TRAITÉ du 3.7.2016 – reconnaissance mutuelle de la Principauté de Lorenzburg et de l’Empire d’Angyalistan
9. DÉCRET n° 2016-02 du 13.7.2016 modifiant les conditions d’émission, délivrance et usage des passeports
10. TRAITÉ du 9.9.2016 – reconnaissance mutuelle de Fishtown Newport Territory et de l’Empire d’Angyalistan
11. TRAITÉ du 24.9.2016 – reconnaissance mutuelle de la République de Saint-Castin et de l’Empire d’Angyalistan
12. RÉSOLUTION n°2016-01 du 13.11.2016 – relative à la ratification du Bee Act
13. TRAITÉ du 4.12.2016 – reconnaissance mutuelle de la Principauté maritime de l’Atlantide et de l’Empire d’Angyalistan
14. DÉCRET n° 2016-03 du 12.12.2016 relatif aux conditions d’émission, délivrance et usage des cartes nationales d’identité
Journal officiel – année 2015
Détail des textes consignés
1. TRAITÉ du 19.4.2015 – reconnaissance mutuelle de la République d’Eslanda et de l’Empire d’Angyalistan
2. DÉCRET n° 2015-01 du 23.5.2015 relatif aux affaires gouvernementales et aux modalités de la gestion subsidiaire desdites affaires
3. ARRÊTÉ n° 2015-01 du 23.5.2015 portant nomination ministérielle
4. RÉSOLUTION n° 2015-01 du 31.5.2015 relative à l’adhésion de l’Empire à la MicroFrancophonie
5. AVENANT du 4.7.2015 au TRAITÉ du 28.7.2014 – renforcement de la coopération avec la Principauté d’Aigues-Mortes
6. TRAITÉ du 5.7.2015 – Traité multipartite de protection de l’environnement dit d’Alcatraz
7. TRAITÉ du 29.5.2016 – reconnaissance mutuelle de la Principauté de Surland et de l’Empire d’Angyalistan
8. CHARTE ratifiée le 30.08.2015 relative à l’Organisation de la MicroFrancophonie
9. TRAITÉ du 8.9.2015 – reconnaissance mutuelle du Royaume de Ruritanie et de l’Empire d’Angyalistan
10. TRAITÉ du 26.9.2015 – reconnaissance mutuelle de la République royale de Ladonie et de l’Empire d’Angyalistan
11. DÉCRET n° 2015-02 du 01.12.2015 relatif à une certaine police de caractères
Journal officiel – année 2014
Détail des textes consignés
1. TRAITÉ du 15.8.2013 amendé le 23.2.2014 – reconnaissance mutuelle de la Juclandie fédérale et de l’Empire d’Angyalistan
2. TRAITÉ du 9.3.2014 – reconnaissance mutuelle du Commonwealth de Flandrensis et de l’Empire d’Angyalistan
3. DÉCRET n° 2014-01 du 21.4.2014 relatif aux conditions d’émission, de délivrance et d’usage des passeports. Modifié le 13.7.2016
4. TRAITÉ du 5.5.2014 – reconnaissance mutuelle de l’Etat libre et respecté de l’Ariana et de l’Empire d’Angyalistan. Caduc le 15.9.2016.
5. TRAITÉ du 19.6.2014 – reconnaissance mutuelle de la République fédérale de Lostisland et de l’Empire d’Angyalistan. Caduc le 19.6.2015.
6. TRAITÉ du 11.7.2014 – reconnaissance mutuelle de la Principauté d’Hélianthis et de l’Empire d’Angyalistan
7. TRAITÉ du 28.7.2014 – reconnaissance mutuelle de la Principauté d’Aigues-Mortes et de l’Empire d’Angyalistan
8. DÉCRET n° 2014-02 du 7.12.2014 relatif aux fêtes nationales et jours fériés de l’Empire
9. DÉCRET n° 2014-03 du 28.12.2014 relatif aux titres nobiliaires, aux distinctions et au prédicat impérial. Modifié le 13.10.2019.
Journal officiel – année 2013
Détail des textes consignés
1. DÉCRET n° 2013-01 du 26.3.2013 relatif aux missions de l’Office de la Chambre blanche
2. DÉCRET n° 2013-02 du 26.3.2013 relatif aux droits de pétition et de recours gracieux
3. DÉCRET n° 2013-03 du 26.3.2013 relatif aux relations extérieures de l’Empire
4. TRAITÉ du 2.4.2013 – reconnaissance mutuelle de la République du Padrhom et de l’Empire d’Angyalistan
5. DÉCRET n° 2013-04 du 21.7.2013 relatif aux missions du C.I.A. et à celles du B.E.C.A².
6. DÉCRET n° 2013-05 du 22.8.2013 relatif aux missions de l’UniCORN
7. TRAITÉ du 5.11.2013 – reconnaissance mutuelle de la République démocratique du Leylandiistan et de l’Empire d’Angyalistan Caduc le 14.9.2016.
Journal officiel – année 2012
Détail des textes consignés
1. DÉCRET n° 2012-01 du 5.9.2012 relatif à la résidence et à la citoyenneté
2. DÉCRET n° 2012-02 du 7.9.2012 relatif à la capitale de l’Empire
3. DÉCRET n° 2012-03 du 7.9.2012 relatif aux langues de l’Empire
4. DÉCRET n° 2012-04 du 7.9.2012 relatif aux symboles de l’Empire
5. DÉCRET n° 2012-05 du 7.9.2012 relatif à la monnaie de l’Empire et l’administration de l’Échiquier